Archives de
Catégorie : Fiscal/Juridique

De Nouvelles dispositions fiscales depuis 2016

De Nouvelles dispositions fiscales depuis 2016

Consulter le diaporama support de la formation qui a été proposée aux adhérents le 21 janvier 2017 consacré à la réforme de la fiscalité directe applicable à l’apiculture

Etiquetage

Etiquetage

Philippe Picard de L’ADAPI nous a présenté les nouvelles évolutions en matière d’étiquetage

Les Aides

Les Aides

Il s’agit d’un soutien aux filières apicoles européennes qui a été mis en place par l’Union Européenne. Ces fonds sont gérées par l’Etablissement « France Agrimer ». Pour la période 2016-2017, voici plus spécifiquement les aides à destination des exploitations apicoles : Aide à l’investissement d’équipement de transhumance Aide au repeuplement du cheptel apicole Les dates limites de dépôt des dossiers de demande : Pour l’aide aux équipements de transhumance : dossier à déposer avant le 25 janvier 2017  (dossier à remplir à télécharger à partir du…

Lire la suite Lire la suite

Déclaration des ruches et emplacements

Déclaration des ruches et emplacements

Site du Ministère de l’Agriculture pour vos Télédéclarations     ou auprès du GDS Hautes Alpes – Gap : 04 92 52 31 28