Arrêtés Préfectoraux
Télécharger le pdf Arrêtés Préfectoraux
De Nouvelles dispositions fiscales depuis 2016
Consulter le diaporama support de la formation qui a été proposée aux adhérents le 21 janvier 2017 consacré à la réforme de la fiscalité directe applicable à l’apiculture Télécharger le fichier nouvelles dispositions fiscales
Etiquetage
Philippe Picard de L’ADAPI nous a présenté les nouvelles évolutions en matière d’étiquetage [bsk-pdf-manager-pdf id= »37″]
Les Aides
Il s’agit d’un soutien aux filières apicoles européennes qui a été mis en place par l’Union Européenne. Ces fonds sont gérées par l’Etablissement « France Agrimer ». Pour la période 2016-2017, voici plus spécifiquement les aides à destination des exploitations apicoles : Aide à l’investissement d’équipement de transhumance Aide au repeuplement du cheptel apicole Les dates limites de dépôt des dossiers de demande : Pour l’aide aux équipements de transhumance : dossier à déposer avant le 25 janvier 2017 (dossier à remplir à télécharger à partir du…
Directive Miel
Télécharger le PDF Directive Miel
Déclaration des ruches et emplacements
Site du Ministère de l’Agriculture pour vos Télédéclarations [bsk-pdf-manager-pdf id= »42″] ou auprès du GDS Hautes Alpes – Gap : 04 92 52 31 28
Appellation Montagne
[bsk-pdf-manager-pdf id= »16″]