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1. Editeur du site

L’éditeur du présent site internet est la société :

Syndicat Apiculture Alpine – 8 Ter rue Capitaine de Bresson 05000 Gap

Le directeur de la publication est M. Jean-Louis Galdino.

Webmestres : Jacques CHAUME et David ROUX

L’adresse email pour nous contacter est : contact(a)apiculture-alpine05.fr

Notre site est hébergé par la société PHPNET – 116 route de Meylan – 38330 BIVIERS (France).

2. Propriété intellectuelle et droit des marques

L’ensemble des éléments présents sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
Ils sont la propriété de notre société. Toute reproduction même partielle est interdite sans accord préalable de notre part.
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La loi française est applicable pour le présent site internet. Pour toute réclamation, veuillez contacter en premier lieu, le syndicat à l’adresse email indiquée dans le paragraphe 1. En cas de litige, seul le tribunal de GAP sera compétent.